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Paris, December 2004

Droit international humanitaire

Le Droit international humanitaire applicable dans les conflits armés c’est-à-dire le respect des droits humains en période de conflit armé constitue actuellement l’une des préoccupations majeures de l’ONU. Il s’agit d’humaniser autant que possible la conduite des opérations militaires en temps de guerre en mettant des limites précises à l’utilisation de la violence.

Les sources et l’évolution de cette branche du droit international permettent de mieux comprendre sa pertinence.

Ce droit international humanitaire est né du bouleversement provoqué par la souffrance des blessés de guerre : c’est en 1859, à la suite de la bataille de Solferino, qu’un citoyen suisse, Henri Dunant, voyant agoniser des milliers de soldats sur le champ de bataille, a décidé de se consacrer au soulagement de cette souffrance par le biais de la médecine, mais aussi du droit. Il montrait aux gouvernements européens la nécessité de créer un régime juridique de protection des victimes directes de la guerre : blessés, malades, etc. En 1864, est née la première convention humanitaire et avec elle la Croix-Rouge, aujourd’hui « Comité international de la Croix-Rouge ».

Plusieurs tentatives de réglementation des conflits ont abouti, en 1949, à une conférence diplomatique qui s’est tenue à Genève, à la suite de la convocation par le Comité international de la Croix-Rouge. Il s’agissait d’établir des normes juridiques à partir des enseignements tirés des deux guerres mondiales. La conférence a adopté quatre conventions, les deux premières sur le respect et le soin des blessés et malades de guerre en campagne et en mer, la troisième sur le respect des prisonniers de guerre et la quatrième sur la protection des civils en temps de guerre. Ces quatre conventions constituent un ensemble juridique unique reconnu par tous les États.